Le Conseil : composition et élection des conseillers
§1 Le Conseil constitue le comité de la Confrérie. Il est composé de 9 membres au maximum et de 5 au minimum. Si le nombre de
Conseillers n'atteint pas le nombre minimum requis, l'assemblée générale de la Confrérie décidera soit d'élire de nouveaux candidats, soit de confier la gestion du Conseil aux seuls Conseillers
restants jusqu'à la prochaine élection annuelle. Si aucune de ces deux possibilités n'est remplie, l'activité de la Confrérie est suspendue jusqu'à ce que la situation soit rétablie; si ce
n'est pas le cas au bout d'un an, la Confrérie sera dissoute conformément à la Charte de la Confrérie.
§2 Les conseillers sont élus pour trois ans, par l'assemblée générale de la Confrérie qui leur confie ce mandat. Le Conseil
désigne chaque année parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier, un secrétaire, etc., pour remplir les différentes fonctions. Hormis les deux premières
entre elles, plusieurs fonctions peuvent être cumulées. Les fonctions des conseillers se terminent au plus tard en même temps que leur mandat au sein du Conseil. En cas d'empêchement
du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des conseillers présents.
§3 Les conseillers ne contractent, en raison de leur mandat et de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de
l'exécution de leur mandat et de leur fonction. En cas de démission, le mandat ou la fonction conférés aux conseillers n'expireront pas avant leur remplacement. Un remplaçant achève
le mandat ou la fonction de son prédécesseur, pas nécessairement les deux simultanément (le mandat est désigné par l'assemblée générale, la fonction est désignée par le Conseil). Comme tout
confrère, les Conseillers participent bénévolement aux activités de la confrérie; les membres démissionnaires n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir de la confrérie.
§4 Chaque année, en fin de saison, le Conseil est renouvelable par tiers. Les conseillers sortants sont rééligibles. Lors de la
dernière réunion de la saison (en juin), une élection est organisée pour désigner les nouveaux conseillers. Sont candidats:
A. tous les conseillers sortants, sauf s'ils ont signifié par écrit au président qu'ils ne souhaitaient plus être réélus;
B. tous les confrères qui en ont fait la demande écrite adressée au président le 15 mai au plus tard, et qui répondent aux
conditions suivantes:
1° avoir atteint l'âge de 18 ans;
2° être en ordre de cotisation;
3° avoir été intronisé (avoir prononcé l'engagement d'intronisation en recevant l'écharpe blanche);
4° être prêt à s'engager activement au sein du Conseil, c'est-à-dire:
- participer à chaque réunion de la Confrérie dans la mesure du possible;
- partager les responsabilités du Conseil et participer à chaque réunion de ce Conseil;
- s'impliquer au maximum dans l'organisation et la réalisation des activités de la Confrérie;
- favoriser l'esprit de la Confrérie défini dans l'engagement d'intronisation:
* respecter les buts éducatifs, folkloriques et philanthropiques de la Confrérie;
* partager son expérience vinicole avec tous ses confrères;
* inspirer un esprit d'amitié au sein de la Confrérie et en assurer la bonne renommée.
§5 Si le nombre de candidats ne dépasse pas le nombre de mandats à pourvoir, tous les candidats sont élus d'office et il n'y a pas de vote à
organiser. Si le nombre de candidats est supérieur au nombre de mandats à pourvoir, l'élection des conseillers se fera selon la procédure suivante:
1° peuvent voter: tous les membres en ordre de cotisation et intronisés; il n'y a pas de quorum minimum à atteindre;
2° le vote par procuration (écrite et signée) est autorisé (maximum 1 procuration par membre); le vote par correspondance n'est pas admis;
3° le bulletin de vote comportera le nom de tous les candidats, par ordre alphabétique;
4° parmi les noms de cette liste, on en choisira autant que de mandats à pourvoir, ni plus, ni moins (sous peine de nullité) en noircissant les cases
correspondantes;
5° le dépouillement des résultats du vote sera confié à quatre électeurs non candidats, assistés par deux membres du Conseil; ils dresseront un rapport
comportant: a) le nombre de votants, b) le nombre de bulletins valables, c) le nombre de bulletins blancs ou annulés, d) le nombre de voix obtenues par chaque candidat.
6° en cas d'ex aequo pour l'attribution du dernier mandat (ou des derniers mandats), un second tour (éventuellement un 3ème tour, etc. ...) sera
organisé pour départager ces candidats.
7° le résultat final sera communiqué immédiatement, et le nouveau Conseil entrera en fonction dès le mois suivant.
§6 Le nouveau Conseil se réunira une première fois pour se répartir les fonctions annuelles, et notamment désigner en son sein, le président, le
vice-président, le secrétaire, le trésorier, etc., selon son propre règlement d'ordre intérieur. Si nécessaire, il convoquera des membres de l'ancien Conseil pour la passation de documents
importants pour la gestion de la Confrérie. Il devra ensuite préparer le calendrier général de la saison suivante et fixer le montant des cotisations. Les autres réunions du Conseil
seront décidées en fonction des nécessités.